Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous le Soleil.
CREATEC SARL

Numéro de dépôt :
3318773
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
Sous le Soleil. de CREATEC

Présentation de la marque Sous le Soleil.

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous le Soleil. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATEC domicilié(e) 63 rue de la Mineraie,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 613 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mer Patrick CAZADE domicilié(e) 63 rue de la Mineraie,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque Sous le Soleil. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le Soleil. est expirée depuis le 11 octobre 2014.

CREATEC a également déposé les autres marques suivantes : Tom-B DU K-mion® , Fraîcheur D'Anus , Electroclean , CREATEC , FLEUR D ANUS , BLACK VINTAGE , JE RÂLE PAS, JE M'EXPRIME!! , Faites comme moi, Soyez le chef! , Les Smoonies , WHITE SPIRIT L'HUMOUR DÉCAPANT!


CREATEC SARL - 63 rue de la Mineraie,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 443613385


Mer Patrick CAZADE - 63 rue de la Mineraie,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Mobilier de jardin.